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[CTSD] ASH : effectifs et problématiques / AESH

mardi 7 janvier 2020

Quelques analyses chiffrées intéressantes

Problématiques AESH / accompagnements humains

Questions diverses

Compte Rendu du CTSD ASH qui a eu lieu ce vendredi 20 décembre 2019.

Lire aussi le CR de l’audience PSY /RASED du même jour.

En préambule, nous demandons qu’il y ait un respect des textes et un rappel fait auprès des circonscriptions concernant les déclarations d’intention . Le DASEN répond que ce sera fait.

Lire notre déclaration liminaire ci dessous

(déclarations d’intention/RASED/AESH/PIAL)

PDF - 48.7 ko
Déclaration CTSD ASH FSU 20 déc

Les données chiffrées en ASH sont celles de 2018 :

- 2,9% des élèves scolarisés en milieu ordinaire ( 1er et 2d degré confondus) sont en situation de handicap. Le SNUipp/FSU note que ce chiffre est en augmentation constante et qu’il y a d’autant besoin d’accompagner la difficulté scolaire auprès des équipes enseignantes. il y a une tension permanente puisque les besoins augmentent toujours plus vite que les aides apportées. En 1 an, c’est 400 élèves de plus notifiés, c’est donc autant de bilans, d’ESS et de suivi à assurer..... il n’y a pas les personnels de suivi nécessaires ni les structures de soins qui vont avec.

- sur 4887élèves en situation de handicap, 2513 ont une aide humaine ( 61%), 1611 ne sont pas accompagnés mais peuvent avoir des aides matérielles ou d’ autres adaptations.

- Vu le nombre d’élèves en attente de dispositif ULIS école ( 59) ou collège (72), il sera nécessaire encore d’ouvrir une ( ou des ? ) structures en carte scolaire. Là aussi, c’est en augmentation constante avec tout ce que cela implique de suivi, bilan, ESS.....

Pour le DASEN, dorénavant, un élève avec une notification ITEP ou IME ne doit pas être prioritaire pour une ULIS. Il reconnaît la problématique quand ces élèves restent en milieu ordinaire, pour lesquels il n’y a pas de solution, où souvent il y des besoins de soins, et la scolarisation ordinaire n’a pas la compétence nécessaire. L’IA n’a que des pistes de réflexion mais peu de solutions.

- SEGPA : On y compte 25% d’élèves en situation de handicap.

En 6ème, il y a une augmentation de 73 élèves. 834 élèves scolarisés au total.

- Établissements et services médico-sociaux : on en compte 28 qui accueillent 763 élèves. ce chiffre est plutôt en baisse. Moins d’élèves dans ces établissements c’est moins de soins sur les lieux de scolarisation.

6 ITEP / 20 IME / 2 IEM / 24 SESSAD

AESH ET ACCOMPAGNEMENT HUMAIN

Voir ci-dessous les questions diverses posées par la FSU.

PDF - 71.1 ko
Questions diverses CT ASH 20-12

PIAL : L’IA nous a communiqué des données chiffrées qui seront complétées par les noms des pilotes et coordonnateurs de chaque PIAL, mais refuse à ce jour de poser des règles départementales qui puissent protéger les personnels et/ou les élèves : nombre d’heures minimum par élève, nombre d’élèves maximum par AESH, nombre d’établissements maximum, distance maximum...

Contrats :
- L’IA s’est engagée à fournir une résidence administrative autre que le PIAL pour les personnels qui auraient droit à des frais de déplacement puisse y prétendre. cf https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F527
- L’IA a précisé que les AESH référents ne sont pas utilisés dans la Loire.
- Interrogés par nos soins sur les baisses de quotité (0,61 puis récemment 0,57), proposées pour des contrats HT2 (avec le lycée Jean Monnet, comme établissement mutualisateur), l’IEN ASH nous répond que cela permet de couvrir plus de besoin et d’embaucher plus de personnels. Il s’engage à ce qu’un contrat à 0,66 leur soit proposé "dès que possible"... La FSU regrette fortement que le peu de cadre départemental qui existe ne soit pas tenu. Nous en référerons aux instances académiques (CTA).

- Il y a au 20 décembre 2019, 57 personnes qui étaient en contrat CUI-PEC et qui attendent d’être embauchées en tant qu’AESH.
- Cette année, il y a eu 23 démissions ou refus de renouvellement de contrat (surtout HT2).

Carrière et mouvement :
- Le DASEN a reconnu qu’un mouvement des personnels AESH (du type de celui des enseignant par exemple) devenait de plus en plus nécessaire, et qu’il faudrait y venir.
- Les modalités d’augmentation indiciaires prévues par la circulaire se négocieront au niveau académique.

Autre :
- Le DASEN approuve notre lecture des textes : les AESH n’ont pas à se déclarer gréviste au préalable.
- La FSU a insisté fortement pour qu’un écrit départemental puisse faciliter la communication sur le terrain des AESH avec les autres personnels, en particulier les personnels de direction et les chefs d’établissement. Une circulaire ou a minima une mise à jour du guide des AVS de la Loire sont nécessaires et urgents.
- Nous avons rappelé que le forfait de 125 heures hors présence s élèves (réunion, ESS...) ne pouvait ainsi être utilisé pour rattraper des heures, dans le cas d’une sortie scolaire par exemple.
- Au sujet des AESH en contrat HT2 qui ne peuvent accéder aux chèques vacances, pour l’IA, tout fonctionne. Si vous êtes dans ce cas, contactez-nous, svp.

Enfin, au sujet de la note de rentrée reçue tardivement, l’IEN ASH a maintenu que c’était un rappel, mais a concédé qu’il n’y avait pas d’obligation à renvoyer les documents, ceux-ci ayant principalement vocation d’information pour les services.

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