Présents :

D. Poggioli, IA DASEN

M.Petit, IA Adjointe

S.Meisse, ADASEN

JM Basset, chef de division DIPER

T. Wachenheim, Chef de division DOS

P. Martins, Adjoint au chef de division DOS

Y.Bornard, C.Aulagnon, M.Denis, J.Rousset, N.Molon, I. Rousson, représentants FSU SNUipp 42

1 représentant FO

3 représentants Se UNSA

Déclarations préalables : FSU SNUipp 42

En réponse aux problématiques soulevées dans notre déclaration préalable :

Pour l’IA DASEN, la Loire n’est pas dégradée sur le plan RH à cette rentrée même si rien ne permet de garantir la suffisance des moyens de remplacements en cas d’épidémie COVID.

L’IA DASEN fait état d’une rentrée satisfaisante sur le plan des personnels enseignants et AESH. Des moyens supplémentaires ont été attribués pour le recrutement des AESH. Pour l’IA DASEN il n’y a pas de souci majeur au niveau des PIAL : les personnels nécessaires sont présents.

La FSU SNUipp 42 fait état d’absences d’AESH qui constituent de réelles difficultés sur le terrain à ne pas sous estimer.

2 IEN ASH pilotent désormais l’ASH (1.5ETP) : volonté de renforcement de l’ASH dans la durée. La gestion Ressources Humaines des AESH est désormais centralisée à la DSDEN sous la responsabilité de Mme Benhammed.

Mouvement des IEN sur la Loire, seulement deux changements :
Mme Lefèvre Sagnard : Roanne centre
Mme Mestre : Roanne Est

Pour les services administratifs :
Cheffe de la DIVEL : Chloé Gragnioux (remplacement de Mme Juanico)
Chef de la DIPER : Jean-Michel Basset
Division financière : Mme Durupt, M.Bois
SDEJ : M. Vergnot

Mesures d’ajustement de carte scolaire

Les 3 fermetures conditionnelles sont effectivement suspendues.

BELMONT DE LA LOIRE : la fermeture est suspendue.

ÉCOLE MATERNELLE PAGNOL LA RICAMARIE, REP + : Ouverture provisoire

ÉCOLE MATERNELLE MONGE ST ÉTIENNE REP + : Pas de mesure provisoire.

ÉCOLE PASTEUR ST GENEST LERPT : Pas de mesure provisoire.

LA PERROTIERE TERRENOIRE : Pas de mesure provisoire.

FRANCOIS VILLON ST CHAMOND REP + : Pas de mesure provisoire.

La FSU SNUIpp 42 porte les situations des écoles suivantes :

École de Mars : Engagement sur un renfort d’un ½ temps pédagogique pour l’année (garantie de maintien du renfort dans la régularité/ personnel en surnombre affecté par la circonscription).

École de St Marcel de Félines : Pas de mesure.

École du stade à Firminy : pas de mesure.

École de Fraisse, Jean Zay : Pas de mesure.

Côte quart Unieux : Pas de mesure

Cottencière : Pas de mesure

Les Ovides : Pas de mesure

La FSU SNUipp 42 rappelle que les élèves d’ULIS doivent être pris en compte pleinement dans les effectifs. C’est une loi et c’est inscrit dans le code de l’éducation : il est anormal que les effectifs annoncés par l’administration dans le cadre de la carte scolaire ne les prennent encore pas en compte.

Ecole Académique Formation Continue : deux personnels recrutés à 50% (Mr Bugnazet Cédric et Mr Hugueny)

Élèves ukrainiens : Firminy est la première zone d’accueil des réfugiés sur la Loire. Le risque de concentration des élèves sur cette commune est pris en compte et pourrait faire l’objet de moyen supplémentaire si nécessaire en UPE2A. Pour le moment les moyens alloués sont suffisants nous dit le DASEN ! Pou rle SNUipp/FSU, l’école du Stade par exemple concentre effectifs chargés, élèves ukrainiens, public difficile .. non, les moyens ne sont pas suffisants.

Questions diverses du SNUipp/FSU

PERSONNELS
Liste complémentaire : est ce que des personnels ont été appelés pour la Loire ? Si oui, combien ?
Une démission a nécessité l’appel à la LC. Un surnombre lié à un recours sur la liste à 50% avec report de stage.

Contractuels : y a t-il des recrutements effectués ou prévus ? Si oui, combien ?
13 contractuels considérés au titre des enseignants en surnombre. Ce sont des prolongations effectuées. Autorisation de recrutement de 15 contractuels au total. Positionnement prioritaire sur des remplacements à l’année dans la zone géographique où ils ont été recrutés.
La FSU rappelle sont opposition au recrutement de personnels contractuels précaires (pas d’évolution de carrière, pas de frais de déplacement...) et demande un vrai recrutement de personnels supplémentaires et formés.

Combien y a t-il de personnels en surnombre ? Une quarantaine
Combien de personnes sont placées en ASA COVID pour cette rentrée ? L’arrêté de septembre 2021 n’est pas abrogé, mais modifié. Il y a des restrictions et des modifications. Une dizaine pour l’instant, mais certaines situations doivent encore être clarifiées au regard des nouvelles dispositions.

Combien y a-t-il précisément de postes de remplaçants sur le département à la rentrée ? Quelle est leur répartition par circonscription ? Combien demeurent sans mission de remplacement à la rentrée ?
Pas de chiffre pour l’instant.

AUTORISATION D’ABSENCE :
Vous nous aviez parlé de la mise en place d’une procédure par Colibri. Qu’en est-il ?
Un travail est en cours. Pour l’instant, ce sont toujours les mêmes formulaires qui doivent être utilisés.

PROMOTIONS :
Qu’en est-il de la liste de promus pour la Hors Classe ? La classe exceptionnelle ?
Les arrêtés n’ont pas été publiés à ce jour. La publication des arrêtes va être faite d’ici la fin de la semaine. Les i-profs des collègues concernés ont été mis à jour.

RENDEZ-VOUS DE CARRIERE :
Certains collègues pensent être éligibles au rendez-vous de carrière cette année mais n’ont pas reçu la notification en juillet. Les services sont en train de vérifier.

EVALUATIONS :
Certaines écoles ont été désignées pour faire passer des évaluations standardisées aux CM1. Combien d’écoles sont concernées ? Quel est le but de ces évaluations ? Vont-elles être élargies à l’ensemble des CM1 pour les années suivantes ?
7 écoles sont concernées, il n’y a pas de correction, cela n’a pas vocation à être pérennisé. 436 écoles au niveau national.
Combien d’écoles seront évaluées durant l’année scolaire 2022-2023 ? 72 écoles. Les évaluateurs ont été identifiés : IEN, CPC et directeurs.

TEMPS PARTIELS :
Quelle sera la période de reprise à temps plein des 80% ? Correspond-elle à la période du concours pour permettre de couvrir les absences des M2C ?
Oui, mais les dates de concours ne sont pas encore connus. La période n’est donc pas encore définie. Il n’y aura pas de personnels à 80% à temps plein en période 1 et 2.

Est ce que les demandes de cumul d’activités ont été traitées ?
C’est en cours. Un colibri sera mis en place, mais en attendant il faut continuer d’utiliser les formulaires papier.

DIRECTION
Quelles mesures ont été prises pour planifier les décharges des écoles de 3 classes et moins ?
Cela a été demandé aux IEN.

Comment seront attribuées les décharges complémentaires prévues par la circulaire d’août 2020 ? Une information aux directeurs est-elle envisagée lors des réunions de rentrée ?
Ce sont les IEN qui gèrent l’attribution de ces décharges complémentaires en fonction de leur moyen en remplacement et des besoins des écoles.

Où en est-on du déploiement des aides administratives ?
Ce dispositif n’est pas reconduit.
Et les services civiques ?
Le recrutement est en cours. Toutes les demandes sont étudiées mais il y a une problématique de vivier.

MOUVEMENT
Combien de recours ont été reçus ? Combien ont été traités ? Combien satisfaits ? refusés ?
Dans le cadre de Colibri, 28 recours. 11 ont reçu un avis favorable.

PIAL : quels changements ont été opérés dans les coordinations et les pilotages des PIAL ?
La liste sera envoyée.

Combien d’ineat/exeat ?
15 demandes d’exeat, accord donné à 6 (dont 1 en attente de son ineat) et 9 refus. Les refus concernent des demandes qui n’obtiennent pas d’ineat dans le département demandé.
90 demandes d’ineat, 34 accordés principalement en provenance du Rhône et de l’Ain.

[CTSD] Carte scolaire : ajustements de rentrée + questions diverses

[CTSD] Carte scolaire : ajustements de rentrée + questions diverses