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[COVID] MAJ 17/06 FAQ, le protocole, que faire ? Décryptage et liens

jeudi 24 juin 2021

Une mise à jour de la FAQ du ministère a été réalisée le 23 avril, PUIS LE 26 avril et ENFIN le 1er mai..., et DE NOUVEAU le 7 mai (publié le 10 mai) et ENCORE le 28 mai, le 4 et le 17 juin ! Le SNUipp FSU 42 vous propose ce rapide décryptage pour gagner un peu de temps. Bon courage à tous et n’hésitez pas à nous contacter pour toute difficulté.

Liens MEN

- FAQ ministérielle

- Que faire en cas de suspicion ou cas COVID ?

Liens SNUipp-FSU
- Notre FAQ SNUipp-FSU

MAJ au 17 juin

Depuis la circulaire du secteur n°14758 du 3/06/21, deux mises à jour de la FAQ du MEN sont parues. La première du 15/06/21 comportait quelques modifications mineures et nous étions en attente d’une seconde en lien avec les annonces du premier ministre. Cette circulaire reprend donc l’ensemble des modifications de ces deux mises à jour.

1. Nouveau protocole sanitaire

La FAQ annonce un nouveau protocole sanitaire qui reprend les grandes lignes de la mise à jour de la FAQ : levée de l’obligation du port du masque en espace extérieur et maintien de l’obligation pour tous (sauf élèves de maternelle) en espace clos, une aération d’au moins 5 minutes doit également avoir lieu toutes les heures,

2. Port du masque

Si l’obligation du port du masque est levée à l’extérieur, il reste obligatoire à l’intérieur pour toutes et tous y compris les accompagnateurs, quelle que soit l‘activité. Les élèves de maternelle restent non assujettis à cette obligation.

3. Musique et chorale

La FAQ affirme que le port du masque “n’empêche absolument pas” la pratique de ces activités en intérieur. A l’extérieur le port du masque n’est plus obligatoire mais une distanciation de deux mètres entre élèves est “recommandée”.

4. Journée “portes ouvertes”

Elles sont de nouveau autorisées dans le respect strict des gestes barrières, mais avec des recommandations nombreuses : il est conseillé de les tenir en extérieur en espace clos, “recommandation” d’une jauge d’une personne pour 4m². visite virtuelle et visio/audio conférence sont à privilégier.

5. Tests

Des opérations de dépistage ciblées peuvent également être organisées en école :

- dans les écoles et établissements scolaires situés les départements où le virus circule activement et les départements où l’incidence est en hausse,

- dans les écoles et établissements scolaires situés dans les lieux où sont identifiés des nouveaux variants, le variant indien « Delta » en premier lieu.

MAJ du 4 juin

- Précisions sur les kermesses et fêtes de fin d’année : à partir du 1er juillet, elles pourront être organisées en intérieur, en respectant la jauge de 1 personne pour 4m2. Toutefois, il est très fortement recommandé que l’accueil du public soit assuré dans les espaces extérieurs.

- Des concerts ou d’autres événements musicaux peuvent se dérouler dans les écoles et établissements scolaires à l’occasion de la fête de la musique, dans le respect des règles applicables au milieu scolaire. Si un public extérieur à l’école ou l’établissement scolaire est accueilli (responsables légaux, ...) l’évènement devra être organisé en extérieur, le public devra être assis et une distanciation d’au moins un mètre entre les personnes sera respectée.

- Il est possible de prévoir des journées portes ouvertes de découverte de l’école maternelle pour les élèves entrant en petite section et leurs familles en présentiel, selon des modalités permettant de respecter strictement les gestes barrières et la distanciation physique. Il est recommandé d’accueillir les enfants et les familles par petits groupes de six personnes selon des créneaux horaires prédéfinis afin que les groupes de visiteurs ne se croisent pas. Le port du masque sera demandé aux adultes.

- Il est possible de prévoir des journées portes ouvertes de découverte de l’école élémentaire pour les élèves entrant en cours préparatoire et leurs familles en présentiel, selon des modalités permettant de respecter strictement les gestes barrières et la distanciation physique. Il est recommandé qu’un enseignant de l’école puisse accueillir les enfants entrant en CP par petits groupes selon des créneaux horaires prédéfinis permettant d’éviter le brassage avec les élèves de l’école.

MAJ du 28 mai

- Tenue de réunions : à partir du 9 juin, les réunions en présentiel ne sont plus limitées à 6 personnes, elles peuvent se tenir sans limite de nombre dans le strict respect des consignes sanitaires (port du masque, respect de la distanciation et des gestes barrières). Toutefois, il est recommandé d’appliquer une jauge d’une personne pour 4m².

- Les élèves en situation de handicap en scolarité partagée peuvent reprendre l’organisation pédagogique telle que prévue dans leur projet personnalisé de scolarisation, en veillant au respect le plus strict des mesures sanitaires en vigueur.

- L’EPS : A compter du 9 juin, les activités physiques et sportives qui, par leur nature, ne permettent pas le respect de la distanciation (par exemple les sports de contact) seront autorisées en extérieur pour les élèves d’un même groupe classe. A compter du 30 juin, ces activités seront également autorisées en intérieur pour les élèves d’un même groupe classe.

- Sorties et voyages scolaires : A compter du 20 juin, les voyages scolaires avec nuitée(s) seront de nouveau autorisés dans le respect du protocole sanitaire applicable aux accueils collectifs de mineurs. L’opportunité de ces voyages scolaires devra être analysée en amont au regard de la situation sanitaire locale.

- Journées portes ouvertes dans les écoles et établissements : Elles seront de nouveau autorisées, dans le strict respect du protocole sanitaire (notamment en matière de port du masque, et d’aération) à compter du 9 juin. Il est toutefois conseillé de les tenir en extérieur. Si elles doivent se tenir dans des espaces clos, il est recommandé d’appliquer une jauge d’une personne pour 4m².

- Fêtes de fin d’année et kermesses : La tenue des fêtes de fin d’année et des kermesses sera autorisée selon le calendrier suivant et si la situation sanitaire le permet : à compter du 9 juin, elles seront de nouveau autorisées en extérieur si les participants sont assis et dans le respect d’une distanciation d’au moins un mètre entre les personnes, à compter du 1er juillet, elles seront également autorisées si les participants sont debout. Il est toutefois grandement recommandé d’appliquer une jauge d’une personne pour 4m².

MAJ du 7 mai (publié le 10 mai)

Sorties scolaires : Seules les sorties scolaires sans hébergement sur le territoire national sont autorisées dans le strict respect du protocole sanitaire et en tenant compte du contexte sanitaire local. En amont de la réouverture des cinémas, musées, théâtres, le MEN anticipe pour une fois et clarifie les conditions à respecter pour s’y rendre. Dans les ERP (établissement recevant du public) : le protocole à respecter sera celui de l’établissement d’accueil. Néanmoins, en cas de dissimilitude entre le protocole de l’ERP et celui de l’Education Nationale, c’est le protocole le plus exigeant qui s’applique et ce point par point, avec possibilité de panachage entre les deux. Pour rappel, pour l’Education Nationale :

• A partir du CP, port du masque obligatoire pour tous (élèves et enseignants) dans les espaces clos ou à l’extérieur et application de la distanciation physique d’au moins un mètre entre les membres d’une même classe, entre l’enseignant et les élèves compris... chaque fois que c’est possible ;

• En maternelle, pas de distanciation physique obligatoire entre les membres d’un même groupe, ni port de masque pour les élèves ;

• Pas de brassage entre groupes différents.

MAJ du 1er mai 2021

Une nouvelle fois le ministère démontre son absence d’anticipation qui met à mal le travail et l’organisation des équipes. Ces changements, à une semaine d’intervalle et à chaque fois durant les week-end, entraînent une surcharge de travail pour la mise en place et une séquence d’explication aux familles. Les derniers changements à signaler sont :

- Situation des élèves scolarisés en dispositif ULIS : Pour éviter le brassage, les élèves d’ULIS, ou autres dispositifs d’inclusions, doivent rester au sein d’un seul groupe, soit la classe dont ils. elles dépendent, soit la structure ULIS. Les équipes doivent réfléchir et choisir ce qui leur paraît le mieux pour les élèves.

- EPS : Les gymnases et les piscines réouvrent… Néanmoins, il est recommandé de privilégier les activités extérieures et seules des activités intérieures de “basse intensité” permettant le port du masque sont possibles. Cette disposition est également valable pour le périscolaire. Nota : les activités extra-scolaires sont toujours suspendues.

- ASA : Les parents personnels de l’Education Nationale, sont placé.es en ASA lors de la fermeture de la crèche, école ou collège ainsi que pour les enfants accueillis pour une quotité de temps d’enseignement réduite. Il faut dans ce cas fournir le courrier indiquant la situation de l’établissement, cela vaut attestation. Un seul des deux parents peut en bénéficier.

Maj du 26 avril 2021 :

- En maternelle les activités de motricité sont autorisées en intérieur.

- Suite à une demande de la FSU, la Ministre de la Fonction publique a annoncé que les personnels souffrant d’effets secondaires suite à leur vaccination pourraient bénéficier d’ASA. Sans concrétisation dans une circulaire du gouvernement, il y a lieu d’intervenir auprès des DASEN pour obtenir la mise en œuvre de cette annonce.

Maj du 23 avril

Le protocole sanitaire datant de février 2021 reste inchangé. Néanmoins, la nécessité de l’aération au minimum quelques minutes toutes les heures et 15 minutes avant les entrées en classe (matin, midi, récréations et soir) des locaux et du non brassage à la cantine sont réaffirmés et complétés par des fiches repères. L’utilisation de capteurs de CO2 est mise en avant mais sans obligation et reste à charge des municipalités ou communautés de communes.

Situations de fermeture de classe

L’apparition d’un seul cas avéré entraîne la fermeture de la classe pendant 7 jours, quel que soit le niveau, quel que soit le variant. Tous.tes les élèves sont alors considéré.es comme cas contact.l’enseignant dans la classe assure la surveillance dans l’attente de la prise en charge de ses élèves par les parents.

Pour revenir en classe, les élèves de plus de 6 ans devront attester d’un test PCR négatif. Les élèves de maternelle sont invité.es à justifier d’un test salivaire négatif. Les tests ne sont pas obligatoires mais réduisent le temps d’éviction. A contrario, l’apparition d’un cas confirmé parmi les personnels n’implique pas automatiquement la fermeture de la classe. Dans la même logique ministérielle, les enseignants des classes fermées pour raison de covid, ne sont pas automatiquement considérés comme cas contact. Dans les deux cas, une évaluation sera menée par le "contact-tracing”. Cette notion n’est pas plus précisée.

Le retour à l’école, de chaque élève dont la classe a été fermée, sera possible :
-  après 10 jours pour un cas avéré pour tous les élèves,
-  après 7 jours pour un cas contact hors foyer pour tous les élèves avec test négatif. S’il n’y a pas de d’attestation de conduite de test, le délai passe à 14 jours.
-  après 17 jours pour un cas contact au sein du foyer pour tous les élèves avec test négatif. S’il n’y a pas de d’attestation de conduite de test, le délai passe à 24 jours.

Interdiction du brassage et de la répartition dans une autre classe des élèves ce qui implique la fermeture de la classe lors du non remplacement d’un enseignant absent. Il y a lieu d’organiser la surveillance dans l’attente de leur prise en charge. Il reste impossible de renvoyer les élèves non pris en charge par leurs parents en cours de journée.

Ci-dessous un document récapitulatif.

PDF - 1.2 Mo
Protocole sanitaire du 23/04/2021

EPS

La pratique de l’EPS en intérieur est interdite jusqu’à nouvel ordre, piscine comprise. Les gymnases ne peuvent être utilisés que pour des activités autres que pour des activités physiques et sportives.

Périscolaire et extra-scolaire :

L’accueil périscolaire est autorisé dans le respect du protocole sanitaire. Par contre, les activités extra-scolaires sont suspendues à partir du 26 avril et jusqu’à nouvel ordre .

"Protection” des personnels

Les personnels (PE, AESH, ATSEM) bénéficieraient de 2 autotests par semaine à effectuer à domicile.

La campagne de tests salivaires dans les écoles continue. Une campagne de vaccination “prioritaire” pour les enseignants de plus de 55 ans est en œuvre.

Situations donnant droit à ASA

-  Les personnels dit vulnérables continuent de bénéficier d’ASA.
-  Les enfants des personnels exerçant dans les écoles sont prioritaires dans les collèges accueillant des élèves. Il est impossible d’avoir des ASA pour la semaine du 26 avril concernant la garde d’enfant de moins de 16 ans.
-  Les agents devant assurer la garde de leur enfant de moins de 16 ans identifié.e comme cas contact bénéficient d’ASA. Cette mesure ne peut bénéficier qu’à un des parents à la fois. Il faudra remettre une attestation sur l’honneur qu’il ou elle est le ou la seul.e des deux parents demandant à bénéficier de la mesure pour les jours concernés
-  Lorsque la prise de rendez-vous pour se faire vacciner n’est pas possible hors du temps de service, il est possible de bénéficier d’une ASA pour se rendre à son rendez-vous.
-  Les personnels ayant pris des rendez-vous médicaux durant la période des congés applicable à leur zone initiale peuvent bénéficier d’une autorisation spéciale d’absence à titre dérogatoire. Il faudra remettre un justificatif à son IEN. Attention, lors d’un examen en hôpital, celui-ci remet régulièrement un “bulletin de situation” qui a valeur d’arrêt de travail et induit l’application du jour de carence, il faut impérativement exiger une attestation indiquant la date et l’heure de l’examen sans plus de précision.

Le SNUipp-FSU vient d’adresser une alerte sociale au ministre de l’Education nationale (ci-dessous) qui porte sur deux points :

• Protéger les élèves et les personnels contre le virus et ses variants

• Assurer la continuité du service public d’éducation.

PDF - 396.7 ko
Alerte sociale SNUipp FSU
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